Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNFORM
Numéro de dépôt :
1529008
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999
Présentation de la marque SUNFORM
Déposée le 20 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) AMCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUNFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNFORM est expirée depuis le 20 janvier 1999.
AMCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43